PEP Archipel

Intencial Archipel PEP est un contrat d’assurance-vie proposé par Intencial, société d’assurance-vie du Groupe APICIL, et bénéficiant du cadre privilégié du Plan d’Epargne Populaire.

Les versements libres complémentaires sont d’un montant minimum de 3 000 € et les versements programmés sont possibles sur le fonds en euros à partir de 300 € par mois. Les arbitrages libres sont d’un minimum de 500 € par arbitrage.

Depuis Septembre 2003, la souscription d’un PEP n’est plus possible. Seuls les transferts sont autorisés d’un établissement à un autre. Il peut s’agir soit d’un PEP bancaire avec un compte de dépôt, soit d’un PEP assurance dans le cadre d’un contrat d’assurance vie. Le plafond de versements du PEP est limité à 92 000 €.

A partir de 8 ans de détention, soit le cas de tous les PEP aujourd’hui, le souscripteur bénéficie d’une garantie en capital à 100% des versements réalisés net de frais et d’une exonération d’impôts sur les retraits ou la rente viagère mise en place.

Vous avez la possibilité de choisir parmi deux modes de souscription :

• La souscription en gestion libre : vous affectez librement la part de plus-value de votre PEP sur des supports en unités de compte de votre choix,
• La souscription en gestion active : vous avez la possibilité d’investir l’intégralité de votre PEP sur des unités de compte à condition de mettre en place sur chaque support sélectionné une option d’arrêt des moins-values dont le seuil est fonction du niveau de plus-value constatée sur le PEP. Par exemple, si votre PEP est en plus-value de 12%, le seuil de l’option d’arrêt des moins-values sera fixé à 10%.

Le Skandia Archipel PEP vous offre l’accès à un large choix de supports avec :

• 3 fonds en euros disponibles pour bénéficier d’une garantie totale en capital.
• Plus de 900 supports en unités de compte accessibles et dûment sélectionnés parmi les maisons de gestion les plus renommées de la place.

Afin de vous épauler dans la gestion de votre contrat, des options d’arbitrages programmés automatiques sont disponibles :

• Les options d’arrêt des moins-values et d’arrêt des moins-values relatives vous protègent contre une chute brutale des valeurs.

• L’option d’écrêtage des plus-values vous permet de sécuriser ou optimiser les plus-values constatées sur votre contrat.

Une garantie « plancher de base » vous permet de protéger vos bénéficiaires contre des baisses éventuelles des marchés financiers à hauteur du capital investi net de frais. Cette garantie est accessible jusqu’au 75ème anniversaire de l’assuré. Une garantie « plancher revalorisée » est également proposée avec un capital garanti au décès de l’assuré revalorisé selon le taux du livret A dans la limite de 5% avec une somme limitée à 1 000 000 €.

En cas de besoin inattendu, vous avez la possibilité d’effectuer des avances à partir de 6 mois après la prise d’effet du contrat.

Les rachats sont possibles à tout moment et les rachats totaux se font sans frais ni pénalités. Quant aux rachats partiels programmés, le montant minimum du solde en compte s’élève à 500 €. Les rachats partiels volontaires sont également autorisés pour un montant minimum de 500 €. D’autres options de sortie sont envisageables à savoir : une sortie en rente viagère ou une combinaison de la sortie en capital et de la rente viagère.

N.B : tout rachat partiel effectué après 10 ans rend l’impossibilité de verser à nouveau sur le PEP.

NB : L’ouverture d’un contrat Skandia Archipel PEP ne peut s’effectuer que par le transfert entrant d’un PEP existant dans une compagnie ou une banque. Seuls les transferts de PEP en plus-values sont acceptés. Le dernier relevé de situation du PEP à transférer est demandé dans le dossier.